top of page

Mentions légales

Droits d'auteur

Les informations contenues dans le présent site sont la propriété de Philippe Boivin, qui détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle. À moins d’avis contraire, ses droits s’appliquent à tous les documents et à toutes les données, compilations et autres œuvres qu’il produit ou publie, qu’ils soient réalisés par ses employés ou pour son compte par un tiers qui lui a cédé ses droits ou lui a conféré une licence d’utilisation. Ces droits comprennent notamment les droits d’auteurs, les marques de commerce et les brevets d’invention. 

À titre d’exemple, les photographies des œuvres protégées par droits d’auteurs au même titre qu’une œuvre multimédia, littéraire, musicale ou artistique.

L’utilisation par une tierce personne des objets couverts par de tels droits doit, sauf indication contraire et exception contenues dans les lois pertinentes, faire l’objet d’autorisations, de licences, de permissions ou de concessions d’intérêt de la part du titulaire des droits. C’est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles strictement permises.

Ainsi, quiconque souhaite, dans les circonstances décrites ci-dessus, reproduire, imprimer, stocker, télécharger, traduire, représenter en public des sons ou des images ou communiquer par télécommunication (radiodiffuser par ondes, câble, satellite) un document, une donnée ou tout autre contenu de ce site à des fins commerciales doit obtenir l’autorisation de l'artiste. Cette autorisation peut être obtenue en remplissant le formulaire de contact.

De plus, lors de l’utilisation de ces œuvres, au sens large, quiconque ne peut en soustraire le nom de l’ayant droit ni en modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement, sans porter atteinte aux droits moraux.

© 2026

bottom of page